Qui suis-je ?

L’adresse de mon site Web est : https://www.fb-photographe-mariage.com.

1. Informations légales

Raison sociale : Micro-entreprise Localisation : Salon De Provence (13300 – Provence Alpes Côte d’Azur) SIRET : 519 391 950 00017 • Code APE : 7420Z TVA non applicable – Art.293B du Code Général des Impôts Date de début d’activité : 15/01/2010 Représentant légale : Frédéric Bayle Téléphone : +33(0).665.714.716. Mail : contact(at)fb-photographe-mariage(point)com Hébergeur : OVH

2. Propriété intellectuelle

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Frédéric Bayle Photographe. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires. Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur (Frédéric Bayle Photographe) et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.

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